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Marques déposées par monsieur JEROME PONT
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LE BOURGEOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BOURGEOIS
M. JEROME PONT

Numéro de dépôt :
4099264
Date de dépôt :
19/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2024
LE BOURGEOIS de JEROME PONT

Présentation de la marque LE BOURGEOIS

Déposée par voie électronique le 19 juin 2014 par monsieur JEROME PONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BOURGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est monsieur JEROME PONT domicilié(e) 46 RUE DE PANAMA - 62100 - CALAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEROME PONT domicilié(e) 46 RUE DE PANAMA - 62100 - CALAIS - France.

La marque LE BOURGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOURGEOIS est expirée depuis le 19 juin 2024.

JEROME PONT a également déposé les autres marques suivantes : LES BOURGEOISES DE CALAIS


M. JEROME PONT - 46 RUE DE PANAMA - 62100 - CALAIS - France


M. JEROME PONT - 46 RUE DE PANAMA - 62100 - CALAIS - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.